Mémoires

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Mémoire de l’Ordre sur le projet de loi 98 (gouvernance des ordres professionnels)
Septembre 2016 texte
Procès-verbal de la trente-septième assemblée générale annuelle
Septembre 2016 texte
Procès-verbal de la trente-sixième assemblée générale annuelle
Septembre 2015 texte
Projet de Règlement remplaçant l’actuel Code de déontologie des podiatres (Chapitre C-26, a. 87)
Avril 2015 Commentaires de l’OTPQ, cliquez
Révision des champs d’exercice professionnel dans le domaine des sciences appliquées
Novembre 2013 Mémoire, Annexe 1, Annexe 2
Agroalimentaire
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Bâtiment et travaux publics
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Foresterie
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Génie électrique
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Divers
Octobre 2023 - Rapport annuel 2022-2023
Août 2023 - Rencontre annuelle - Stationnement
- TPexpress août 2023
Juin 2023 - Infocapsule
Mai 2023 - Infocapsule
Avril 2023 - Candidatures - Mention honorifiques 2022-2023
- Formulaire de candidature - Conférencier - Formateur
Mars 2023 - Appel de candidatures 2023
- DSQ
- Fournisseurs CNESST
- Mentions honorifiques 2022-2023
- CNESST-février 2023
Décembre 2022 - Rapport annuel 2021-2022
Juillet 2022 - Processus d'émission de la confirmation annuelle du droit d'exercice en modélisation énergétique
- Demande d'exercice en modélisation énergétique
Juin 2022 Annexe I - Demande d'exemption
Avril 2022 - Formation continue - Gazette officielle du Québec - 15 septembre 2021, 153e année, no 37
- Foire aux questions, règlement sur la formation continue obligatoire
- Plan de développement - Version PDF
- Formation sur l'éthique et la déontologie
- Catalogue des fournisseurs d'activités de formation
- Boîte à suggestions
- Demande de dispense
- Processus d'inspection - surveillance générale
Octobre 2021 Fiche inscription Rencontre annuelle, 2021
Février 2021 Poste, inspection professionnelle
Novembre 2020 Appel candidature, 35 ans ou moins
Octobre 2020 Bulletin élection
Avis d'élection
Septembre 2020 PV AGA 2019
Guide AGA 2020
Avis de convocation 2020
Rapport annuel 2019-2020
Résolution 2020
Prévisions budgétaires 2021-2022
Juin 2020 25 juin-RAMQ
TOPO appel-candidatures
Mai 2020 TOPO – communiqué - 1er mai
Avril 2020 Lettretopo21avril
COVID-19 - Reprise des activités des inspections en bâtiment
COVID-19 - Modèle de contrôles routiers
Bulletin fiscal - 24 avril 2020
Bulletin fiscal - 20 avril 2020
Bulletin fiscal - 9 avril 2020
Bulletin fiscal - 2 avril 2020
TOPO
TOPO27
Décembre 2019 Candidats recherchés
Novembre 2019 Appel candidatures
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