RÈGLEMENTS

ENVOYER À UN AMI IMPRIMER

• Code de déontologie des technologues professionnels

• Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation et sur la cessation d'exercice des technologues professionnels

• Règlement sur la procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des membres de l'Ordre professionnel des technologues professionnels du Québec

• Règlement sur le comité d'inspection professionnelle des technologues professionnels

• Règlement sur le comité de la formation des technologues professionnels

• Règlement sur les normes d'équivalence pour la délivrance d'un permis de l'Ordre professionnel des technologues professionnels du Québec

• Règlement sur les stages de perfectionnement des technologues professionnels

• Règlement sur l'assurance de la responsabilité professionnelle de l'Ordre professionnel des technologues professionnels du Québec

• Règlement sur les affaires du Bureau et les assemblées générales de l'Ordre professionnel des technologues professionnels du Québec

• Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l'Ordre professionnel des technologues professionnels du Québec

• Règlement sur les élections au Bureau de l'Ordre professionnel des technologues professionnels du Québec

• Code des professions du Québec