Traçabilité des sols contaminés
Le premier projet pilote sur la traçabilité des sols contaminés sera mis en œuvre sur le territoire de la ville de Montréal, plus précisément dans l’arrondissement d’Outremont. Il sera mené par Réseau Environnement, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) et la Ville de Montréal.
Basé sur le système Traces Québec, lancé en décembre dernier par Réseau Environnement et Wikinet, ce projet pilote permettra à la Ville de Montréal de suivre en temps réel le déplacement des sols contaminés jusqu’à leur traitement ou, à défaut, jusqu’à leur enfouissement dans un lieu autorisé par le MDDELCC, et d’avoir une trace cryptée, confidentielle et archivée des sols contaminés déplacés.
Ce projet pilote permettra notamment de définir les caractéristiques auxquelles devra répondre tout système de traçabilité, dans l’optique de les requérir éventuellement dans un contexte règlementaire.
« L’État et les municipalités du Québec, comme l’ensemble des propriétaires de terrains contaminés, doivent se montrer exemplaires quand il s’agit de « disposer » de sols contaminés. En utilisant le nouveau système de traçabilité Traces Québec, le projet pilote de la Ville de Montréal nous permettra de vérifier les conditions qui doivent être réunies pour atteindre nos objectifs. Je suivrai avec attention l’évolution de ce système et du projet pilote que nous annonçons, mais j’ai bon espoir qu’ils pavent la voie vers une plus saine gestion des sols au Québec, pour notre santé à toutes et à tous et une plus grande protection de notre environnement », a déclaré Isabelle Melançon, ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
« La Ville de Montréal est fière de participer au projet pilote mis en place pour assurer la traçabilité des sols contaminés sur ses chantiers. Cette initiative, basée sur l’application Traces Québec, nous permettra d’aider Montréal à atteindre les plus hauts standards en matière d’élimination des sols contaminés et de faire de notre ville, une métropole plus responsable sur le plan environnemental. Le projet de réhabilitation de la cour de voirie Outremont sera le premier à tester les possibilités offertes par Traces Québec. Je suis convaincue que cet outil digne du 21e siècle nous permettra de mieux gérer une problématique tout ce qu’il y a de plus moderne », a ajouté Valérie Plante, mairesse de la Ville de Montréal.
Rappelons que, dans le plan d’action 2017-2021 de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés, rendu public en avril 2017, le gouvernement du Québec s’est engagé à offrir davantage d’options de valorisation des sols traités ou faiblement contaminés. Or, pour y arriver, il faut d’abord mieux contrôler la provenance, le mouvement et la destination de tels sols, entre autres pour éviter les situations de « disposition » illégale et pour les contrôler de manière plus efficace.